ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 29 MAI 2013 A 20H00 A LA MAISON COMMUNALE, 76, CHAUSSEE FREDDY TERWAGNE A AMAY.
La séance du Conseil Communal débutera par une mise à l’honneur de MM. Francis Chenot et Francis Tessarolo, en remerciement de 50 ans d’apports culturels à la Commune d’Amay.
SEANCE PUBLIQUE
1) Approbation du PV de la séance précédente
2) Ratification d’ordonnances de police
3) Règlement de circulation routière – création d’un passage pour piétons Chaussée romaine à hauteur du parking Haut-professeur de l’Ecole de Flône
4) Règlement communal de circulation routière – Création de deux emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite – Allée du Rivage à hauteur du n° 23 – Révision de la délibération du Conseil Communal du 20/12/2012 suite aux remarques du SPW
5) Règlement communal de circulation routière – Sécurisation du Ravel - Création d’emplacements de stationnement le long du Ravel avenue Dumont à Ampsin et création d’un passage pour piétons - Révision de la délibération du Conseil Communal du 20/12/2012 suite aux remarques du SPW
6) Budget communal pour 2013 - Stade de la Gravière – Factures 2012 de la firme SENEC – installations de chauffage - Prise en charge de leur payement – Engagement urgent des crédits nécessaires – Application de l’article L 1311-5 du CDLD – Ratification de la délibération du Collège Communal du 6 mai 2013
7) Budget communal pour 2013 – Service Environnement – acquisition des amendements nécessaires aux terrains de football du stade de la Gravière – exercice 21013 – engagement urgent des crédits nécessaires - Application de l’article L 1311-5 du CDLD – Ratification de la délibération du Collège Communal du 13 mai 2013
8) Budget communal pour 2013 – Service Environnement – acquisition d’herbicides – exercice 2013 – engagement urgent des crédits nécessaires – Application de l’article L 1311-5 du CDLD – Ratification de la délibération du collège Communal du 13 mai 2013
9) Budget communal pour 2013 – Service des Travaux – réfection de la canalisation d’égout sur un tronçon de la rue F. Droogmans – engagement des crédits nécessaires à ce travail – application de l’article L1311-5 du CDLD – ratification de la délibération du Collège Communal du 13 mai 2013.
10) CHRH – répartition des sièges du Conseil d’administration – désignation d’un représentant de la Commune d’Amay
11) ECETIA et ECETIA Finances – répartition des sièges des Conseils d’administration – désignation d’un représentant de la Commune d’Amay
12) ASBL Syndicat d’Initiative d’Amay – Bilan et compte 2012 – prévisions budgétaires et activités pour 2013 - Application de la Loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l’octroi et de l’emploi de certaines subventions - communication
13) MCL – Meuse-Condroz-Logement – assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2013 – décision quant au projet de révision des statuts et désignation des représentants de la Commune d’Amay
14) ASBL de gestion de la Gravière – révision des statuts – pour approbation
15) ASBL RFC Jehay – Convention à passer pour l’octroi d’un emprunt pour compte de tiers en vue du rachat des installations footballistiques rue Saule Gaillard
16) AIDE – Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2013 – décisions quant aux points portés à l’ordre du jour
HUIS CLOS
Enseignement communal.
17) Nomination à titre définitif d’un maître spécial de religion islamique pour 16 périodes à partir du 01.04.2013
18) Ratification de 10 désignations par le Collège Communal
Enseignement artistique.
19) Académie de Musique « Marcel Désiron » - Désignation à titre temporaire de Madame Valentine Capelle, en qualité de professeur de formation instrumentale – spécialité piano
20) Académie de Musique « Marcel Désiron » - Désignation à titre temporaire de Madame Emilie Chenoy, en qualité de professeur de formation instrumentale – spécialité piano
21) Académie de Musique « Marcel Désiron » - Désignation à titre temporaire de Madame Laura Jimenez Sanchez, en qualité de professeur de formation instrumentale – spécialité piano
22) Académie de Musique « Marcel Désiron » - Mise en disponibilité pour cause de maladie de Madame Alberte Thirion, professeur de formation instrumentale – spécialité piano
Ordre du jour du conseil communal
