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Ordre du jour du Conseil communal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL  DU 25 AVRIL 2019 A 20H00 A LA MAISON COMMUNALE, 76, CHAUSSEE FREDDY TERWAGNE A AMAY

 

La séance du Conseil Communal débutera par la remise du brevet de Lauréat du travail, octroyé par sa Majesté le Roi à Monsieur Patrick Van Hemel, rue de Hesbaye, 4 à 4540 Amay

 

SEANCE PUBLIQUE

 

  1. Approbation du PV de la séance du 26 mars 2019

 

  1. Arrêtés de police du Bourgmestre - Pour information

 

  1. Elections européennes, fédérales et régionales du 26 mai 2019 – Réglementation de l’affichage électoral

 

  1. Personnel communal statutaire et contractuel (personnel enseignant excepté) – Liste des congés pour 2019 – Adaptation

 

  1. Personnel communal – Statutaire et contractuel - Adoption du principe du maintien du bénéfice de la réussite d’un examen de recrutement à tout agent repris dans une réserve de recrutement ou ayant intégré le personnel communal endéans la période de validité de la dite réserve

 

  1. Adhésion à S.A. RESA Intercommunale

 

  1. RESA – Assemblée générale extraordinaire du 29 mai 2019 – Décision quant aux points portés à l'ordre du jour - Désignation des représentants pour la législature 2019-2024

 

  1. Reconstruction morgue cimetière : Approbation des conditions, du mode de passation et de la liste des entreprises à consulter

 

  1. Musée communal d’Archéologie et d’Art religieux d’Amay - Octroi d’un subside pour 2019

 

  1. Engagement de la Commune dans la démarche « Communes du commerce équitable »

 

  1. Régie communale autonome – Centre Sportif Local Intégré d’Amay – Octroi d’un subside 2019 pour assurer son fonctionnement

 

  1. Signature de la Charte pour des achats publics responsables – Pour approbation

 

  1. Budget communal 2019 – Application de l’article L1311-5 du CDLD – Engagement urgent de crédits – Remplacement chaudière Environnement : Ratification de la décision de Collège du 12 mars 2019 et du 9 avril 2019

 

  1. Budget communal 2019 – Application de l’article L1311-5 du CDLD – Engagement urgent de crédits – Remplacement chaudière ONE : Ratification de la décision de Collège du 12 mars 2019 et du 9 avril 2019

 

  1. Remplacement chaudière et régulation Maison Dumont – Désamiantage : Approbation des conditions, du mode de passation et de la liste des entreprises à consulter

 

  1. Asbl de Gestion du stade de la Gravière Ratification de la délibération du collège communal du 9 avril 2019 décidant l’octroi d’une avance sur le subside de fonctionnement pour 2019 - Application de l’article l 1311-5 du CDLD

 

  1. Enseignement maternel – Création d’un emploi à l’école des Thiers

 

  1. Enseignement communal – Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation des représentants du pouvoir organisateur

 

  1. Caisse communale – Provision pour menues dépenses – Modification – Service technique des travaux


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