ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 28 FEVRIER 2012 A 20 HEURES 30 A LA MAISON COMMUNALE, 76, CHAUSSEE FREDDY TERWAGNE A AMAY.
SEANCE PUBLIQUE
1. Approbation du PV de la séance précédente
2. Ratification d’ordonnances de police du Bourgmestre
3. Fabrique d’Eglise Saint-Lambert à Jehay - Comptes 2011 – Pour avis ;
4. Régie communale des Maîtres du feu - rapport d’activités 2011 – pour information
5. Régie communale des Maîtres du feu – Budget 2012 – pour adoption
6. Rapport annuel sur la situation et l’activité de l’Administration en application de l’article L1122-23 du CDLD
7. Budget communal 2012 – services ordinaire et extraordinaire – adoption
8. Budget communal 2012 - Application de l’article L1311-5 du CDLD – engagement urgent des crédits avance sur subside à la Régie Communale des Maîtres du Feu
9. Budget communal 2012 - Application de l’article L1311-5 du CDLD – engagement urgent des crédits – payement d’une régularisation de consommation d’eau afférente aux exercices 2007 à 2009 pour le Hall Omnisports
10. ASBL Régie des Quartiers d’Amay – compte 2011 – Intervention exceptionnelle pour la prise en charge d’une partie de ce déficit
11. Ecole de Jehay – Travaux de construction ou d’extension d’une école maternelle communale – frais de projets – Modification du mode de financement
12. Service environnement - Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique ou d’un kit adaptable - Pour approbation.
13. Vente publique d’une parcelle de terrain sis rue les communes à Ombret cadastrée Amay 3e division section A n° 232 b d’une contenance de 17.654m²
14. Travaux de vidanges des bassins d’orage - EMPRUNT A CONTRACTER - Décision de principe - Approbation du cahier spécial des charges - Choix du mode de passation du marché.
HUIS CLOS
ENSEIGNEMENT
15. Ratification de 15 désignations par le Collège Communal
ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
16. Octroi d’une Interruption de carrière professionnelle pour congé parental à mi-temps à Céline DELCROIX (Formation Musicale) du 19/03/2012 au 30/06/2012
17. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Pauline LANTIN (Formation Musicale) en remplacement de Laurence VAN RODE du 09/01/2012 au 21/04/2012 (4 périodes)
18. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Pauline LANTIN (Formation Musicale) en remplacement de Céline DELCROIX du 19/03/2012 au 30/06/2012 (8 périodes)
19. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Joanne LEENS (Formation Musicale) en remplacement de Céline DELCROIX du 19/03/2012 au 30/06/2012 (4 périodes)
20. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de François VAIANA (Chant Jazz) en remplacement de Sophie MULKERS du 01/04/2012 au 30/06/2012 (4 périodes)
Ordre du jour du conseil communal
