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Ordre du jour du Conseil communal

Conseil communal du 28 septembre 2021 à 20H00

Projet de procès verbal de la séance du Conseil Communal (pdf 1,3 Mo)

SEANCE PUBLIQUE

M. le Président

1. Approuve le procès-verbal de la séance du 5 juillet 2021

M. le Bourgmestre

2. Arrêtés du Bourgmestre - Conseil du mois de septembre - Information

3. Remplacement d'un conseiller communal démissionnaire

4. Remplacement du Président de CPAS démissionnaire - Avenant au Pacte de majorité

5. Avenant au Pacte de majorité - Président du CPAS - Prestation de serment

6. GIG - Groupement d'informations géographiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

7. Commissions du conseil communal - Remplacement de M. Luc Mélon, démissionnaire

8. Remplacement d'un conseiller de l'action sociale démissionnaire

9. Maison de la Laïcité d'Amay - Octroi du subside 2020

10. AFFAIRES GENERALES - ARCHIVES - Convention de partenariat entre les Archives de l'Etat et la Commune d'AMAY pour une gestion structurelle des archives – 2021-2025 - Convention et Annexe 1 - Décision

11. Intercommunale ENODIA - AGE du 30 septembre 2021

12. Personnel communal - Vacance au cadre et promotion de deux chefs de bureau administratif - Modalités

13. Personnel communal - Vacance au cadre - Promotion de brigadiers - Modalités

14. Budget 2022 - Fabrique d'Eglise Saint Joseph - VIAMONT - Exécutoire par expiration du délai de tutelle

15. Budget 2022 - Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jehay - APPROBATION

16. Budget 2022 - Fabrique d'Eglise Saint Pierre d'Ampsin - APPROBATION

17. Budget 2022 - Paroisse Protestante d'Amay - APPROBATION

Mme S. Caprasse

18. Travaux d'extension de l'école de Jehay

19. ACQUISITION SERVIBUS (2021.088) – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter

20. Achat de carburant (essence, diesel, CNG) pour les véhicules communaux, du CPAS, de la Régie de Quartier et du CSLI par carte magnétique – Approbation des conditions, du mode de passation, du cahier des charges et des firmes à consulter.

21. Etude de projet - UREBA Exceptionnel - Ecole des Thiers (2021.103) – Approbation des conditions, du mode de passation, du cahier des charges et des firmes à consulter

22. Rue Malvaux - Zones d'évitement - Approbation

23. Interdiction d'arrêt et de stationnement et limitation de la circulation aux piétons, cyclistes et cavaliers rue Hallin - Approbation

24. Circulation réservée aux piétons, cyclistes et cavaliers dans le sentier reliant la rue des Bouvreuils à la rue les Croupets - Approbation

25. Traçage d'emplacement de stationnement rue de l'Arbois - Approbation

26. Interdiction d'arrêt et de stationnement rue les Croupets - Approbation

27. Zone 30 au centre d'Ampsin - Approbation

28. Mise en circulation locale de la rue Rochette - Approbation

M. D. Lacroix

29. Energie - Appel à projet Pollec 2020 - soutien à la candidature de la Province de Liège

30. Energie - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 «Préfinancement de l'audit logement»

31. Energie - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 2 «Mise en place d'une stratégie immobilière»

32. Energie - Appel à candidature pour le renouvellement du GRD ELECTRICITE

33. Energie - Appel à candidature pour le renouvellement du GRD GAZ

34. Renouvellement de la convention pour le placement de points de collecte pour les textiles ménagers avec l'asbl Oxfam-Solidarité

35. ABSL Stade de la Gravière - Subside 15.000€ - Demande d'avance

36. Vente de bois groupée de l’exercice 2022 - Principe de la vente

M. L. Mélon

37. SITUATION DE CAISSE 31/03/2021

38. Souscription de parts dans l'association intercommunale AIDE

39. Redevance incendie 2015 - Frais admissibles 2014 - Rectificatif du Gouverneur - Bis

40. SPORTS - COVID 19 - Mesure de soutien du Service Public de Wallonie aux communes en faveur des clubs sportifs - Subsides communaux non nominatifs

HUIS CLOS